4R - Bibliothèque et Archives municipales

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Cote/Cotes extrêmes

4R1-68

Date

1732-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2 ml

68 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/01/2005

Dernier ajout le 28/06/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 4R en cours de reclassement.

Depuis 2016, la sous-série 4R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Instructions officielles : circulaires, décrets ... Inspections générales, Rapports. Récolement de la bibliothèque de l'école de médecine (1899). Règlement, horaire. Bâtiments, mobilier (inventaire de Castan, 1882) ; Personnel. Finances, Fonctionnement (organisation, nominations ... ; commissions spéciales, communication ; Activités culturelles et scientifiques.

Cote/Cotes extrêmes

4R18

Date

1882-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable