Rue du Palais de Justice, élargissement : plans, notes, correspondance (1861) ; alignement : rapports, plans (1899, 1907) ; proposition d'achat d'une parcelle appartenant à la Ville : rapport, plan, correspondance (1908-1909, 1911).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O138

Date

1861-1911

Notes

Ancienne dénomination : rue de l'Arsenal.