Promenade Chamars, travaux sur le bassin : procès-verbal d'adjudication, plan, soumissions, affiche (1893) ; demandes d'utilisation par des associations ou des établissements scolaires : correspondance (1895-1898) ; attribution d'une parcelle à l'Institut régional d'éducation physique : délibération du conseil municipal (1936) ; demandes de travaux : délibération du conseil municipal (1950) ; classement dans le domaine public communal : correspondance (1954).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O212-1O221

Date

1776-1954

Cote/Cotes extrêmes

1O220

Date

1893-1954