3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q77 - 3Q79

Date

1890-1956

Subvention annuelle versée par la Ville de Besançon : délibérations du conseil municipal, délibération du bureau de bienfaisance, rapports, états financiers, procès-verbal de notification, plan, articles de presse, correspondance (1890-1923) ; réduction aux orphelins de guerre : correspondance (1920) ; fixation des tarifs : délibérations du conseil municipal, copie de convention, bilan financier, état des dépenses, facture, correspondance (1942-1947) ; participation de la Ville aux États généraux du thermalisme : programme, carte d'adhérent, correspondance (1947) ; renseignements fournis sur l'activité de l'établissement : correspondance (1947) ; exploitation : délibérations du conseil municipal, rapports, compte rendu de réunion, cahier des charges, correspondance (1913-1956) ; horaires d'ouvertures : notes (s.d.) ; plan du sous-sol (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

3Q78

Date

1890-1956

Notes

Certains documents composant ce dossier proviennent de la cote 5J26. Suite au reclassement de la sous-série 5J en 2020, il a été décidé de regrouper ces documents en un dossier et de les reclasser en sous-série 3Q.