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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
107 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Anciens bâtiments religieux.
Bâtiment des Jacobins, location de la nef pour y établir un magasin à fourrages : correspondance (1809) ; location d'un hangar : correspondance (1810) ; location de l'écurie : correspondance (1862) ; location des étables : délibérations du conseil municipal, copies de contrats de bail, rapport, notes, correspondance (1871-1881).