Bâtiment des Jacobins, location de la nef pour y établir un magasin à fourrages : correspondance (1809) ; location d'un hangar : correspondance (1810) ; location de l'écurie : correspondance (1862) ; location des étables : délibérations du conseil municipal, copies de contrats de bail, rapport, notes, correspondance (1871-1881).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N46 - 1N49

Date

1804-1912

Cote/Cotes extrêmes

1N47

Date

1809-1881