50W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), signalisation : avant-projet d'aménagement, devis, schéma départemental de signalisation du Doubs, étude finale de signalisation des zones Eurespaces (2003-2004).

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), fonctionnement pour l'année 2005 et 2006 : correspondance, notes (2005-2006).

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB63

Date

2003-2006

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.