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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Autorisations de navigation : arrêtés préfectoraux, rapports, pétitions, attestations, affiche, correspondance (1832-1929) ; sauvetage de bateaux échoués ou endommagés par les crues : correspondance (1847-1848) ; interdiction de circulation entre la Porte taillée et le barrage de la Malate en raison de l'organisation de Régates internationales par la Société Nautique Bisontine : arrêté préfectoral (1890).