Autorisations de navigation : arrêtés préfectoraux, rapports, pétitions, attestations, affiche, correspondance (1832-1929) ; sauvetage de bateaux échoués ou endommagés par les crues : correspondance (1847-1848) ; interdiction de circulation entre la Porte taillée et le barrage de la Malate en raison de l'organisation de Régates internationales par la Société Nautique Bisontine : arrêté préfectoral (1890).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O59-3O61

Date

1791-1929

Cote/Cotes extrêmes

3O60

Date

1832-1929