No 18

Papier, à l'exception d'une pièce sur parchemin (fol. 158-161)

Écritures de diverses mains

Détail folios :

Fol. I « Table des pièces différentes contenues en ce volume de matières ecclésiastiques », de la main de Jules Chiflet latin

Fol. 1 « Brevis et succincta descriptio archiepiscopatus Bisuntini. Bisuntini archiepiscopatus metropolitana sedes in civitate ex qua nomen habet sita est... » latin

Fin (fol. 10 vo) : « Et haec sit hujus relationis summa sanctae Sedis apostolicae imperio et auctoritati in omnibus submissa. » — Cette formule finale indiquerait que l'exposé qu'elle termine aurait été rédigé pour être présentée au pape par l'archevêque Ferdinand de Rye, à l'occasion d'une visite ad limina.

Fol. 11 « Cahier des... bénéfices de la comté de Bourgogne..., avec la valeur du revenu d'ung chascung desdicts bénéfices par chascune année » latin

Des annotations marginales, mises par Jean-Jacques Philippe et Jules Chiflet, indiquent les titulaires de chaque bénéfice dans la période comprise entre 1621 et 1641. A la fin est un « Catalogue des bénéfices mentionnés en ce cahier » (fol. 25 vo).

Fol. 27 Introduction de la règle de Saint-Augustin à l'abbaye Saint-Paul de Besançon (1132) : documents transcrits par Jean-Jacques Chiflet latin

Fol. 31 « L'origine et estat de l'abbaye de Lure » : note de Pierre-François Chiflet latin

Fol. 32 « Livre contenant plusieurs... immunités de l'église métropolitaine de Besançon, concédées par plusieurs souverains pontifes, empereurs, roys... 947-1636 latin

Copies des vrays originaux estant deans le thrésor de ladicte église », par le chanoine métropolitain Pierre-Louis Chaillot

Fol. 86 « Testament et codicile de maistre Guillaume de Sainct-Amour, docteur en saincte théologie » latin

A la suite (fol. 92), est un « Discours sur sa mort », arrivée en 1272. Le testament et codicille de ce célèbre antagoniste des doctrines ultramontaines, au XIIIe siècle, sont représentés ici par des traductions françaises.

Fol. 97 Acceptation par le chapitre métropolitain de Besançon de l'hoirie du chanoine-trésorier Jean Porcelet 1368 latin

Fol. 98 Fondation d'un chapitre et concession de franchises à la ville de Nozeroy 1411-1420 latin

Fol. 115 Notes relevées dans les actes du chapitre métropolitain de Besançon, par Jean-Jacques Chiflet 1437-1587 latin

Fol. 128 Lettre du cardinal Barberini sur l'incompatibilité du cumul du doyenné de Poligny et d'un canonicat métropolitain à Besançon 1624 latin

Fol. 129 Patente de nomination, par Charles-Quint, du chanoine Remy d'Occors à l'abbaye des Trois-Rois, à charge par lui de prendre l'habit régulier latin

Fol. 130 Réclamations au sujet de pains d'abbaye concédés à des laïques en divers couvents de Franche-Comté par les souverains de la province 1566 latin

Fol. 136 « Remonstrances du chapitre métropolitain de Besançon à la cour de Parlement de [Franche-Comté], sur aucuns points à considérer au sujet de la publication du concile de Trente » 1565 latin

Fol. 162 Sentence du tribunal de rote prononçant la nullité du mariage que Nicole de Savigny prétendait avoir contracté avec Claude de La Baume, archevêque élu de Besançon latin

Fol. 163 Lettre du cardinal Altaemps au cardinal de Granvelle, pour être renseigné sur les objections faites par le chapitre métropolitain de Besançon et l'exécution des règlements édictés par le concile de Trente 1565 latin

Fol. 164-165 Bref du pape Sixte V dispensant de la visite ad limina Jean Doroz, évêque de Nicopolis et auxiliaire du siège métropolitain de Besançon 1587 latin

Fol. 170 Actes du synode provincial teuu à Besançon par le cardinal-archevêque Claude de La Baume, en 1581, et du synode diocésain tenu en 1582 latin

Fol. 192 Statuts de la confrérie de la Croix instituée dans l'église du couvent des Cordeliers de Besançon 1591 latin

Fol. 196 Mémoire de l'archevêque Ferdinand de Rye, au sujet des difficultés survenues entre lui et le parlement de Dole, à propos de sa prétention à être hébergé pendant la visite de son diocèse, mémoire « faict à Chasteauviel, le 17e d'aost 1606 », et signé « Fer., arch. de Besançon » latin

Fol. 202 Circulaire de l'archevêque Ferdinand de Rye aux titulaires des bénéfices ecclésiatiques de son diocèse, à l'effet d'obtenir une contribution de chacun d'eux pour la création d'un séminaire 1608 latin

Fol. 203 Patentes archiducales confirmant l'établissement à Vercel d'un couvent de Tiercelines 1605 latin

Fol. 208 Renouvellement du traité de sauvegarde et de gardienneté des archiducs envers l'église métropolitaine de Besançon 1613 latin

Fol. 228 Médiation du comte de Furstenberg, commis impérial, pour apaiser les difficultés survenues entre le chapitre métropolitain et le gouvernement municipal de Besançon 1616 latin

Fol. 234 Requête du provincial des Cordeliers, pour obtenir du gouvernement municipal l'incarcération d'un religieux apostat et rebelle 1619 latin

Fol. 235 Formule de présentation par le chapitre de Sainte-Madeleine de Besançon aux chapellenies d'honneur de ladite église 1625 latin

Fol. 237 « Epitaphe et abrégé de la vie de sœur Claire-Françoise Recy, ... de Besançon, fondatrice des Filles de Sainte-Elisabeth à Paris..., morte en réputation de saincteté en l'an 1627 » latin

Fol. 249 Extraits des actes capitulaires concernant les élections des hauts doyens du chapitre métropolitain de Besançon (1636-1655) latin

Extraits certifiés par l'official Jean-Baptiste Buson, dont la signature est accompagnée d'un sceau armorié en placard (1659).

Fol. 258 Patentes du roi d'Espagne conférant l'abhaye de Balerne à Philippe Chiflet 1639 latin

Fol. 260 Rescrit impérial pour déterminer l'archevêque Claude d'Achey à ne pas user des censures ecclésiastiques envers la commune de Besançon 1643 latin

Fol. 261 Concordat pour une durée de vingt-neuf ans entre l'archevêque Claude d'Achey et le gouvernement municipal de Besançon 1645 latin

Fol. 266 Rescrit impérial invitant l'archevêque élu et le chapitre métropolitain à maintenir le droit des chanoines à élire l'archevêque 1659 latin

Fol. 267 Avis de droit sur la validité de la provision faite à Rome de la trésorerie du chapitre métropolitain en faveur de Jean-Ignace Froissard 1648 latin

Fol. 274 « Thesaurariorum ecclesiae metropolitanae [Bisuntinae] series » 1407-1622 latin

Fol. 279 « Mémoire... sur les points qui ont besoin d'estre touchez et examinez au premier synode, en l'an 1648 », par Jules Chiflet, vicaire général de l'archevêque Claude d'Achey latin

Fol. 300 « Mémoire... [du même] sur certains points auxquels il convient ordonner promptement en la ville de Salins » : démêlés du doyen rural avec la municipalité latin

Fol. 301 Lettre de l'avocat fiscal Bonvalot, au sujet d'informations à faire contre des Suisses retirés à Recologne 1648 latin

Fol. 303 Bref du pape Alexandre VII prononçant la validité de l'élection de Humbert-Guillaume de Precipiano à la fonction de haut doyen du chapitre métropolitain de Besançon 1661 latin

Fol. 307 Remontrances du chapitre métropolitain de Besançon au sujet de son droit d'élection à l'archevêché 1664 latin

Fol. 309 « Traité en espagnol sur les appels comme d'abus..., ici mis à propos des appels de cette sorte émis par le chapitre à la cour de Parlement » espagnol

Fol. 325 Acte de l'élection de Philippe de La Baume pour coadjuteur de l'abbaye de Luxeuil par le chapitre des religieux de cette abbaye (24 novembre 1620) latin

Original portant les signatures de l'abbé Antoine de La Baume et de tous les religieux, avec le sceau en placard de la communauté.

Reliure carton, couvert de parchemin