692W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

692W1-66

Date

1968-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10 ml

66 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/01/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION VOIRIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION VOIRIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage public (chemin des Montboucons) : plans, dossier de marché, comptes rendus réunions de chantier, dossier de consultation (marché n°39/2002) (2002-2003).Thémis zones ZB et ZC, éclairage : dossier de consultation des entreprises(2004). Thémis, éclairage public voies LB et NO : dossier de consultation des entreprises (2005).

Cote/Cotes extrêmes

692W34

Date

2002-2006

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.