15W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15W_GB1-15

Date

1994-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/03/2008

Présentation du contenu

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur.

Cote/Cotes extrêmes

15W_GB14

Date

2003

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.