50W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fonds d'Intervention Economique (FIE), intervention auprès de l'entreprise Yema (2007-2008), Vitabri (2005-2007), Techniluxe (2006), Mission Copy démolition à Morre (2007), Micropierre (2006-2009), Barbei (2007-2008) ; subventions accordées à la commune de Mamirolles pr son réseau d'assainissement (2007), à l'ENSMM pour le dispositif "Meuh Meuh", à Ciné Métiers (2008), à l'Agence Foncière (2007), à la Brasserie Solidaire (2007), Hauts du Chazal (2008).

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB28

Date

2005-2008

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.