197W_GB : archives des comptes-rendus des réunions de Bureau et de Conseil de communauté du Grand Besançon (CAGB) en 2017 ; archives des commissions, mandature 20018-2014.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

197W_GB

Date

2008-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,40 ml, 46 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/07/2018

Présentation du contenu

Dossiers des séances du conseil et du bureau de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossiers des séances de la commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour l'année 2017. (voir aussi les versements 77W_GB, 90W_GB et 172W_GB) , dossiers des séances des commissions : délibérations du Conseil Communautaire (2008-2014).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

197W_GB1-197W_GB19

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bureau-débats (03 avril, 21 avril, 22 mai 2017), commission consultative des Services Publics Locaux, CCSPL (31 mai 2017). (liasse n°127).

Cote/Cotes extrêmes

197W_GB9

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable