Parchemin et papier

Détail folios :

Fol. 1 Vente par Antoine Mouchet, seigneur de Cernans, à Nicolas Merceret, de Salins, de divers bois sur les territoires de Sainte-Anne et de Géraise (1505 ; original parchemin)

Fol. 2 Concession par la municipalité de Besançon à Louis Prost, marchand de ladite ville, d'une portion de terrain qui lui était nécessaire pour reconstruire, au bout du pont, une maison ruinée par l'inondation de 1570 (9 août 1571 ; origin. parch)

Fol. 3 Contrat de mariage de Maurice Lucquet, natif de La Bergerie près d'Ayme en Savoie, marchand et citoyen de Besançon, et de Claudine Barangier, fille de Balthazar Barangier, marchand et citoyen de Besançon (19 août 1621 ; origin. parch)

Fol. 4 Acte de vente par autorité de justice à Maurice Lucquet, marchand, pour la somme de 3,000 francs, d'une maison située à Besançon, au bout du pont de la ville (8 avril 1631 ; origin. parch)

Fol. 5 Acte de publication, par l'officialité de Besançon, du testament de Maurice Lucquet, marchand, citoyen de cette ville (30 mai 1634-16 mai 1636 ; origin. parch)

Fol. 6 Lettres d'institution de Pierre-Félix Bassand, en qualité de procureur fiscal du roi d'Espagne au siège de Baume-les-Dames, lesdites lettres délivrées à Bruxelles, de l'autorité du gouverneur général des Pays-Bas et de Bourgogne, le 1er août 1667 (origin. parch)

Fol. 7-8 Lettres patentes de Louis XIV, confirmant la nomination de Jean-Claude Franchet, en qualité de lieutenant général civil et criminel du bailliage de Baume-les-Dames, nomination faite par de Niert, premier valet de chambre de Roi, suivant pouvoir à lui donné par Sa Majesté de disposer à vie pour une fois des charges relevant du bailliage d'Amont (12 juillet 1688 ; origin. parch)

Arrêt du parlement de Besançon autorisant Jacques Bassand d'Anteuil à prendre possession du même office de lieutenant général du bailliage de Baume

Fol. 9 Lettres patentes de Louis XV permettant à François Boulart, chanoine de Gray, de posséder en fief la terre seigneuriale de Burgilles-les-Marnay, qu'il venait d'acquérir, pour 28,000 livres, du conseiller au parlement Bernard Patornay (décembre 1718 ; origin)

Fol. 10 Mémoire donnant, à propos d'un procès, des détails sur l'histoire et les droits de la seigneurie d'Annoire (1726)

Fol. 20 Généalogie des familles de Balay et de Vaulchier

Pièces volantes