Aménagement d'une aire de lavage (marché n°91-142) : dossier de marché, dossier de permis de construire n°91-117, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, plans, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

57,60 ml, 437 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W1-785W25

Date

1981-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Centre technique municipal.

Cote/Cotes extrêmes

785W14-785W15

Date

1991-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Mots clés collectivités

BAT-B37305