2Q1-33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 14/10/2005
Dernier ajout le 18/12/2008
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Le sous-dossier sur le comité des fêtes de bienfaisance était à l'origine conservé en 2R11 : suite au reclassement de la sous-série 2R en 2023, il a été décidé de le réintégrer en 2Q8.
Mots clés matières
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