72W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

72W_GB1-15

Date

2001-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cité des Arts et de la Culture (Conservatoire à Rayonnement Régional, CRR et Fonds Régional d'Art Contemporain, FRAC), projet de transfert du CNR

- restructuration du conservatoire, projet : étude, comptes-rendus de réunions (2001)
- transfert du conservatoire, projet : comptes-rendus de réunions (2001)
- programme pédagogique du conservatoire : projet d'établissement (2002-2007), bilan (2002-2005), supports de communication du conservatoire (1998-2003).
- transfert du CNR (ville à la CAGB) : dossier préparatoire, compte-rendus de réunions, convention (2005)
- tarification du conservatoire, frais d'écolage : extraits des délibérations municipales (2006)

Cote/Cotes extrêmes

72W_GB15

Date

2001-2007

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.