1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M44-1M54

Date

1802-1867

Cote/Cotes extrêmes

1M45-1M54

Date

1824-1844

Location des galeries à la société France et Cie : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1863-1864) ; demandes de locations de magasins : correspondance (1880).

Cote/Cotes extrêmes

1M54

Date

1863-1880