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Fonds général (Ms 1005 à 1296)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1296

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1068

Ms 1048 - Répertoire des ordonnances de police rendues par la municipalité de Besançon, entre les années 1618 et 1639, avec les sommaires de ces actes, classés suivant le mois de leur promulgation et accompagnés des dates de renouvellement desdites ordonnances

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1048

Date

XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

37 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

250 × 170 mm

Historique de la conservation

Ex-libris gravé de la bibliothèque des Grands-Carmes de Besançon

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de la main du secrétaire municipal Mussot

Notes sur le contenu

Commence (fol. 2) : « Janvier. Masques défendus. Est défendu d'aler en masque de jour ou de nuict, à raison des troubles en la chrestienté et au St Empire, à peinne de cinquante libvres... »

Le dernier article, sous la rubrique Décembre, est intitulé : « Taxe du bled », et se termine par la date : « Le 10e juin 1639 » (fol. 37 vo).

Notes sur l'exemplaire en main

Couverture parchemin

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Mussot, secrétaire municipal de Besançon

Mots clés lieux

Besançon, Besançon