448W

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Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché
- fourniture de matériel de signalisation temporaire pour 2003 à 2005, marché n°2003-045, titulaire GIROD, (2003-2005)
- fourniture de matériel de signalisation verticale pour 2003 à 2005, marché n°2003-27, titulaire GIROD (2003-2005)

Cote/Cotes extrêmes

448W3

Date

2003-2005

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

Documents à trier après 10 ans

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2016

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.