Ms Duvernoy 40 - Seigneuries relevant de Montbéliard

Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Ms Duvernoy 1 à 90 - COLLECTION DUVERNOY

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Mots clés matières

Duvernoy (Collection), Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Ms Duvernoy 40 - Seigneuries relevant de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 40

Date

XVIe-XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin, allemand

Type de présentation matérielle et importance matérielle

63 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

431 × 290 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Pièces manuscrites et imprimées

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 2 Les quatre terres, Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot : inventaire de pièces importantes relatives aux quatre terres latin

Fol. 4 Notes de Charles Duvernoy sur les procès relatifs aux quatre terres et au château devant Montbéliard 1500-1680 latin

Fol. 6 Mémoire en langue allemande sur la souveraineté des quatre terres et leur indépendance du comté de Bourgogne, rédigé sous Léopold-Eberhard allemand

Fol. 8 Extrait des actes de la conférence relative aux restitutions dues par la France à la maison de Wurtemberg-Montbéliard, en vertu de l'article 12 du traité de Bade 1714 latin

Fol. 9 Inventaire des titres appuyant les prétentions du comté de Bourgogne, et conséquemment de la France, sur Blamont, Châtelot, Clémont et Héricourt latin

Fol. 11 Seigneurie de Blamont : inventaire des titres concernant la seigneurie de Blamont latin

Fol. 14 Rapport sur la situation morale des terres de Blamonf et de Clémont, par le pasteur Kilg 1786 latin

Fol. 15 Mémoire concernant les droits de propriété de la maison de Wurtemberg-Montbéliard sur le château de Blamont (postérieur à 1748) latin

Fol. 15 vo Mémoire concernant les dîmes prétendues à Bondeval par le curé de Seloncourt (postérieur à 1748) latin

Fol. 16 vo Inventaire de pièces et titres concernant Seloncourt. — Ibid. Inventaire de quelques pièces concernant Villars-lez-Blamont latin

Fol. 17 Seigneurie de Clémont : inventaire de pièces concernant la seigneurie de Clémont latin

Fol. 18 Mémoire sur les franchises des habitants de la terre de Clémont 1787 latin

Fol. 18 vo « Fondemens desquels les Bourguignons se servent pour monstrer que le village de Dampjoux est de la souveraineté de Bourgoigne » (XVIIe siècle) latin

Fol. 21 Seigneurie de Châtelot : inventaire de titres concernant la seigneurie de Châtelot latin

Fol. 23 « Déclaration de Thiébaut de Rougemont de ce qu'il tient en fied du Chastellot » 1424 latin

Fol. 27 Seigneurie d'Héricourt : inventaire de titres concernant la seigneurie d'Héricourt latin

Fol. 32 « Notice historique sur la seigneurie d'Héricourt, par Ch. Duvernoy... » latin

Fol. 33 Mémoire contre les prétentions des Bénédictins de Luxeuil à certains droits dans la seigneurie d'Héricourt latin

Fol. 34 Inventaire concernant Bussurel latin

Fol. 35 « Mémoire pour prouver que le village de Bussurel est de souveraineté commune entre Montbéliard et Héricourt » (XVIIIe siècle) latin

Fol. 36 « Mémoire sur le village de Champey » (XVIIIe siècle), suivi d'un sommaire des titres concernant cette localité, par Ch. Duvernoy latin

Fol. 37 Inventaire concernant Coisevaux latin

Fol. 37 vo Inventaire concernant Échenans-sous-Montvaudois latin

Fol. 38 Mémoire sur le fief de Genechié (XVIIIe siècle) latin

Fol. 40 Inventaire des franchises de la ville d'Héricourt latin

Fol. 41 Fonctionnement municipal d'Héricourt : notes de Ch. Duvernoy latin

Fol. 46 Mémoire contre la mesure qui excluait des fonctions publiques les protestants d'Héricourt, durant l'occupation de ce pays par la France (vers 1765) latin

Fol. 50 Dénombrement concernant Luze et Chagey 1560 latin

Fol. 51 Inventaire concernant Luze et Chagey latin

Fol. 52 Inventaire concernant Mandrevillars latin

Fol. 53 Inventaire concernant Tavey latin

Fol. 54 Sommaire des titres concernant Tavey, par Ch. Duvernoy latin

Fol. 55 Mémoires touchant Trémoins, village mi-parti de la souveraineté de Montbéliard et de celle d'Héricourt (XVIIIe siècle) latin

Fol. 62 Sommaire des titres concernant Trémoins, par Ch. Duvernoy latin

Notes sur l'exemplaire en main

Portefeuille carton

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Kilg (Le pasteur), Thiébaud de Rougemont, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt

Mots clés familles

Wurtemberg-Montbéliard (Maison de), Wurtemberg-Montbéliard (Maison de)

Mots clés lieux