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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Pièces manuscrites et imprimées
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Les quatre terres, Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot : inventaire de pièces importantes relatives aux quatre terres latin
Fol. 4 Notes de Charles Duvernoy sur les procès relatifs aux quatre terres et au château devant Montbéliard 1500-1680 latin
Fol. 6 Mémoire en langue allemande sur la souveraineté des quatre terres et leur indépendance du comté de Bourgogne, rédigé sous Léopold-Eberhard allemand
Fol. 8 Extrait des actes de la conférence relative aux restitutions dues par la France à la maison de Wurtemberg-Montbéliard, en vertu de l'article 12 du traité de Bade 1714 latin
Fol. 9 Inventaire des titres appuyant les prétentions du comté de Bourgogne, et conséquemment de la France, sur Blamont, Châtelot, Clémont et Héricourt latin
Fol. 11 Seigneurie de Blamont : inventaire des titres concernant la seigneurie de Blamont latin
Fol. 14 Rapport sur la situation morale des terres de Blamonf et de Clémont, par le pasteur Kilg 1786 latin
Fol. 15 Mémoire concernant les droits de propriété de la maison de Wurtemberg-Montbéliard sur le château de Blamont (postérieur à 1748) latin
Fol. 15 vo Mémoire concernant les dîmes prétendues à Bondeval par le curé de Seloncourt (postérieur à 1748) latin
Fol. 16 vo Inventaire de pièces et titres concernant Seloncourt. — Ibid. Inventaire de quelques pièces concernant Villars-lez-Blamont latin
Fol. 17 Seigneurie de Clémont : inventaire de pièces concernant la seigneurie de Clémont latin
Fol. 18 Mémoire sur les franchises des habitants de la terre de Clémont 1787 latin
Fol. 18 vo « Fondemens desquels les Bourguignons se servent pour monstrer que le village de Dampjoux est de la souveraineté de Bourgoigne » (XVIIe siècle) latin
Fol. 21 Seigneurie de Châtelot : inventaire de titres concernant la seigneurie de Châtelot latin
Fol. 23 « Déclaration de Thiébaut de Rougemont de ce qu'il tient en fied du Chastellot » 1424 latin
Fol. 27 Seigneurie d'Héricourt : inventaire de titres concernant la seigneurie d'Héricourt latin
Fol. 32 « Notice historique sur la seigneurie d'Héricourt, par Ch. Duvernoy... » latin
Fol. 33 Mémoire contre les prétentions des Bénédictins de Luxeuil à certains droits dans la seigneurie d'Héricourt latin
Fol. 34 Inventaire concernant Bussurel latin
Fol. 35 « Mémoire pour prouver que le village de Bussurel est de souveraineté commune entre Montbéliard et Héricourt » (XVIIIe siècle) latin
Fol. 36 « Mémoire sur le village de Champey » (XVIIIe siècle), suivi d'un sommaire des titres concernant cette localité, par Ch. Duvernoy latin
Fol. 37 Inventaire concernant Coisevaux latin
Fol. 37 vo Inventaire concernant Échenans-sous-Montvaudois latin
Fol. 38 Mémoire sur le fief de Genechié (XVIIIe siècle) latin
Fol. 40 Inventaire des franchises de la ville d'Héricourt latin
Fol. 41 Fonctionnement municipal d'Héricourt : notes de Ch. Duvernoy latin
Fol. 46 Mémoire contre la mesure qui excluait des fonctions publiques les protestants d'Héricourt, durant l'occupation de ce pays par la France (vers 1765) latin
Fol. 50 Dénombrement concernant Luze et Chagey 1560 latin
Fol. 51 Inventaire concernant Luze et Chagey latin
Fol. 52 Inventaire concernant Mandrevillars latin
Fol. 53 Inventaire concernant Tavey latin
Fol. 54 Sommaire des titres concernant Tavey, par Ch. Duvernoy latin
Fol. 55 Mémoires touchant Trémoins, village mi-parti de la souveraineté de Montbéliard et de celle d'Héricourt (XVIIIe siècle) latin
Fol. 62 Sommaire des titres concernant Trémoins, par Ch. Duvernoy latin
Notes sur l'exemplaire en main
Portefeuille carton
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés familles
Mots clés lieux
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