2H - Administration militaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2H2-108

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,2 ml

108 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/06/2005

Dernier ajout le 10/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conscription et réquisition militaires Pétitions et arrêtés du 18 vendémiaire an VII au 6 prairial VII

Cote/Cotes extrêmes

2H3

Date

1798-1800

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques