Collection Chiflet

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 1 à 208

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Bibliographie

Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.

Ms Chiflet 76 - « Recueil de pièces d'Estat. Tome I. »

Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 76

Date

XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

XXI-391 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

315 × 210 mm

Historique de la conservation

No 83

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. I « Catalogue des pièces contenues en ce volume »

Fol. XI « Advoerie du pays de Liège. » Texte ou résumé de pièces en langues latine, française et flamande, des années 1270 à 1489

Fol. 1 Cession par Robert, duc de Bourgogne, de diverses terres en Charolais au comte de Clermont et à sa femme 1277-1279

Fol. 9 Prétentions de Robert d'Artois sur le comté de ce nom 1310-1335

Fol. 17 Actes ayant préparé ou consommé l'entrée des provinces de Franche-Comté, de Charolais, d'Artois, de Flandre et de Hainaut dans le domaine des ducs de Bourgogne de la troisième race 1318-1390

Fol. 67 Dotation des enfants de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne 1401-1405

Fol. 89 Cession du comté de Ponthieu, comme apanage, à Jean, duc de Touraine, second fils du roi Charles VI (1413, n. s.)

Fol. 91 Mariage du duc de Brabant, Jean IV, avec Jacqueline, comtesse de Hainaut 1417-1418

Fol. 95 Traité de gardienneté conclu avec la ville libre de Besançon par le duc de Bourgogne, Philippe le Bon (1422, n. s)

Fol. 99 « La paix de Liège, de l'an 1431 »

Fol. 105 Paix d'Arras et autres transactions entre le duc de Bourgogne, Philippe le Bon, et le roi de France, Charles VII 1435-1456

Fol. 133 Traité des mariages du comte de Charolais, fils du duc de Bourgogne, Philippe le Bon, avec Catherine de France (1438) et Isabelle de Bourbon (1454)

Fol. 137 et 143 Règlement de Philippe le Bon sur les droits de péage à acquitter à Anvers par les marchands d' Angleterre 1446

Fol. 147 Déclaration du duc Philippe le Bon reconnaissant la qualité souveraine aux décisions des quatre membres de Flandre (1459, n. s.)

Fol. 153 Actes de renonciation à la succession de Bourgogne par Jean, comte de Nevers et d'Étampes 1465

Fol. 169 Traités entre le roi de France, Louis XI, et Charles le Téméraire, duc de Bourgogne 1465-1475

Fol. 223 Traités de Sigismond, archiduc d'Autriche, avec le roi de France, Louis XI, et les Suisses 1474-1477

Fol. 225 Permission de trafiquer aux Pays-Bas, donnée aux Tournaisiens, nonobstant les guerres, par Maximilien d'Autriche et Marie de Bourgogne 1478

Fol. 227 Paix d'Arras, entre Louis XI, roi de France, et Maximilien d'Autriche 1482

Fol. 285 Acte de l'envoi en France de Marguerite d'Autriche, fiancée du Dauphin 1483

Fol. 291 Arrangement conclu entre les ducs Jean et Engilbert de Clèves et leur tante Charlotte (1489, n. s.)

Fol. 297 Traités de paix et de commerce conclus par l'empereur Maximilien et son fils Philippe avec diverses puissances 1488-1499

Fol. 313 et 359 Traités commerciaux, dits d'entrecours, entre les Pays-Bas et l'Angleterre 1492 1499

Fol. 349 Création d'une Chambre des comptes à Dole par l'empereur Maximilien et l'archiduc Philippe, son fils 1494

Fol. 353 Traité de mariage de Philippe d'Autriche avec Jeanne de Castille et de Jean de Castille avec Marguerite d'Autriche 1495

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton, couvert de parchemin

Table des matières

  • 2e de couv. - non folioté 1
  • « Catalogue des pièces contenues en ce volume » - I 2
  • « Advoerie du pays de Liège. » Texte ou résumé de pièces en langues latine, française et flamande, des années 1270 à 1489 - XI 8
  • Cession par Robert, duc de Bourgogne, de diverses terres en Charolais au comte de Clermont et à sa femme (1277-1279) - 1 26
  • Prétentions de Robert d'Artois sur le comté de ce nom - 9 35
  • Actes ayant préparé ou consommé l'entrée des provinces de Franche-Comté, de Charolais, d'Artois, de Flandre et de Hainaut dans le domaine des ducs de Bourgogne de la troisième race (1318-1390) - 17 47
  • Dotation des enfants de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne (1401-1405) - 67 124
  • Cession du comté de Ponthieu, comme apanage, à Jean, duc de Touraine, second fils du roi Charles VI (1413, n. s.) - 89 159
  • Mariage du duc de Brabant, Jean IV, avec Jacqueline, comtesse de Hainaut (1417-1418) - 91 162
  • Traité de gardienneté conclu avec la ville libre de Besançon par le duc de Bourgogne, Philippe le Bon (1422, n. s) - 95 167
  • « La paix de Liège, de l'an 1431 » - 99 175
  • Paix d'Arras et autres transactions entre le duc de Bourgogne, Philippe le Bon, et le roi de France, Charles VII (1435-1456) - 105 186
  • Traité des mariages du comte de Charolais, fils du duc de Bourgogne, Philippe le Bon, avec Catherine de France (1438) et Isabelle de Bourbon (1454) - 133 236
  • Règlement de Philippe le Bon sur les droits de péage à acquitter à Anvers par les marchands d' Angleterre (1446) - 137 244
  • Règlement de Philippe le Bon sur les droits de péage à acquitter à Anvers par les marchands d' Angleterre (1446) - 143 255
  • Déclaration de Philippe le Bon reconnaissant la qualité souveraine aux décisions des quatre membres de Flandre - 147 262
  • Actes de renonciation à la succession de Bourgogne par Jean, comte de Nevers et d'Étampes (1465) - 153 272
  • Traités entre le roi de France, Louis XI, et Charles le Téméraire, duc de Bourgogne (1465-1475) - 169 300
  • Traités de Sigismond, archiduc d'Autriche, avec le roi de France, Louis XI, et les Suisses (1474-1477) - 223 404
  • Permission de trafiquer aux Pays-Bas, donnée aux Tournaisiens, nonobstant les guerres, par Maximilien d'Autriche et Marie de Bourgogne (1478) - 225 408
  • Paix d'Arras, entre Louis XI, roi de France, et Maximilien d'Autriche (1482) - 227 412
  • Acte de l'envoi en France de Marguerite d'Autriche, fiancée du Dauphin (1483) - 285 526
  • Arrangement conclu entre les ducs Jean et Engilbert de Clèves et leur tante Charlotte (1489, n. s.) - 291 534
  • Traités de paix et de commerce conclus par l'empereur Maximilien et son fils Philippe avec diverses puissances (1488-1499) - 297 545
  • Traités commerciaux, dits d'entrecours, entre les Pays-Bas et l'Angleterre (1492) - 313 572
  • Création d'une Chambre des comptes à Dole par l'empereur Maximilien et l'archiduc Philippe, son fils (1494) - 349 643
  • Traité de mariage de Philippe d'Autriche avec Jeanne de Castille et de Jean de Castille avec Marguerite d'Autriche (1495) - 353 648
  • Traités commerciaux, dits d'entrecours, entre les Pays-Bas et l'Angleterre (1499) - 359 660