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Cote/Cotes extrêmes
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Bibliographie
Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
No 83
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. I « Catalogue des pièces contenues en ce volume »
Fol. XI « Advoerie du pays de Liège. » Texte ou résumé de pièces en langues latine, française et flamande, des années 1270 à 1489
Fol. 1 Cession par Robert, duc de Bourgogne, de diverses terres en Charolais au comte de Clermont et à sa femme 1277-1279
Fol. 9 Prétentions de Robert d'Artois sur le comté de ce nom 1310-1335
Fol. 17 Actes ayant préparé ou consommé l'entrée des provinces de Franche-Comté, de Charolais, d'Artois, de Flandre et de Hainaut dans le domaine des ducs de Bourgogne de la troisième race 1318-1390
Fol. 67 Dotation des enfants de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne 1401-1405
Fol. 89 Cession du comté de Ponthieu, comme apanage, à Jean, duc de Touraine, second fils du roi Charles VI (1413, n. s.)
Fol. 91 Mariage du duc de Brabant, Jean IV, avec Jacqueline, comtesse de Hainaut 1417-1418
Fol. 95 Traité de gardienneté conclu avec la ville libre de Besançon par le duc de Bourgogne, Philippe le Bon (1422, n. s)
Fol. 99 « La paix de Liège, de l'an 1431 »
Fol. 105 Paix d'Arras et autres transactions entre le duc de Bourgogne, Philippe le Bon, et le roi de France, Charles VII 1435-1456
Fol. 133 Traité des mariages du comte de Charolais, fils du duc de Bourgogne, Philippe le Bon, avec Catherine de France (1438) et Isabelle de Bourbon (1454)
Fol. 137 et 143 Règlement de Philippe le Bon sur les droits de péage à acquitter à Anvers par les marchands d' Angleterre 1446
Fol. 147 Déclaration du duc Philippe le Bon reconnaissant la qualité souveraine aux décisions des quatre membres de Flandre (1459, n. s.)
Fol. 153 Actes de renonciation à la succession de Bourgogne par Jean, comte de Nevers et d'Étampes 1465
Fol. 169 Traités entre le roi de France, Louis XI, et Charles le Téméraire, duc de Bourgogne 1465-1475
Fol. 223 Traités de Sigismond, archiduc d'Autriche, avec le roi de France, Louis XI, et les Suisses 1474-1477
Fol. 225 Permission de trafiquer aux Pays-Bas, donnée aux Tournaisiens, nonobstant les guerres, par Maximilien d'Autriche et Marie de Bourgogne 1478
Fol. 227 Paix d'Arras, entre Louis XI, roi de France, et Maximilien d'Autriche 1482
Fol. 285 Acte de l'envoi en France de Marguerite d'Autriche, fiancée du Dauphin 1483
Fol. 291 Arrangement conclu entre les ducs Jean et Engilbert de Clèves et leur tante Charlotte (1489, n. s.)
Fol. 297 Traités de paix et de commerce conclus par l'empereur Maximilien et son fils Philippe avec diverses puissances 1488-1499
Fol. 313 et 359 Traités commerciaux, dits d'entrecours, entre les Pays-Bas et l'Angleterre 1492 1499
Fol. 349 Création d'une Chambre des comptes à Dole par l'empereur Maximilien et l'archiduc Philippe, son fils 1494
Fol. 353 Traité de mariage de Philippe d'Autriche avec Jeanne de Castille et de Jean de Castille avec Marguerite d'Autriche 1495
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de parchemin
Table des matières
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