Fonds général - après Ms 3004 (Ms Z 320 à Z 828)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 320 à 828

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.

 

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. 

 

Ms Z 409 - Registre de copies de lettres" - tenu en Franche-Comté, par un magistrat ou un juriste. 1810-1833.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 409

Type de présentation matérielle et importance matérielle

[19]-[51] ff. (ces derniers en partie paginés, de 1 à 59.)

Notes sur le contenu

Lettres classées chronologiquement de 1811 à 1833, adressées à des négociants, notaires, avoués, huissiers, procureurs du roi, maîtres de forge... Précédé de 16 ff., presque tous blancs, prévus pour un index (subsistent D à V) ; qq. rares noms. La couverture porte au 1er plat une étiquette collée avec la mention ms. : "Registre de correspondance pouvant être utile à un spécialiste de l'Empire, de la Restauration et du début de la Monarchie de Juillet (1810-1830.) Concerne essentiellement Besançon et Baume-les-Dames". Sont joints 20 ff. volants : lettres autographes signées (2 lettres de 1833 au procureur du roi de Besançon (l'une avec 2 brouillons) ; 6 lettres de 1825 à 1831 du procureur du roi de Baume-les-Dames adressées aux juges de paix de cet arrondissement ; 1 lettre d'un juge de paix à un autre) et un fragment de compte.