Fonds général (Ms 1005 à 1296)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1296

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices.
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1069 à 1126

Ms 1100 - Jugement des commissaires chargés de répartir entre un ancien et un nouveau fermier les frais d'entretien des bâtiments et chemins des salines de Salins, pour une période allant du 1er octobre 1718 au 31 mars 1719

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1100

Date

1719 (Expédition originale datée du 1er août et signée du greffier Pierre Domain)

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

41 feuillets, et le folio 22 bis.

Dimensions et unité de dimensions

259 × 178 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure de l'époque, en carton, couvert de basane racinée

Mots clés lieux