2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M1-2M21

Date

1793-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M4-2M6

Date

1803-1928

Notes

Église située à l'origine à Bregille, entièrement détruite durant le siège de 1814 puis reconstruite et transférée aux Chaprais mais en conservant le vocable de Saint Martin.

Reconstruction, élaboration du projet : délibération du conseil de fabrique, copie de pétition, inventaire des meubles, devis, plans, affiche, correspondance (1818-1821) ; exécution des travaux et construction d'un mur de clôture : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, plans, affiche, correspondance (1820-1830) ; procès entre la Ville et la fabrique : délibération du conseil municipal, pièces du dossier, correspondance (1821-1825) ; paiement des travaux : délibération du conseil municipal, rapports, reconnaissance, devis, tableaux, correspondance (1821-1825) ; acceptation par la Ville de la donation d'un terrain : délibération du conseil municipal, actes notariés, correspondance (1821-1837).

Cote/Cotes extrêmes

2M5

Date

1818-1837