662W

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Cote/Cotes extrêmes

662W1-5

Date

1990-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/08/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000.

Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000.

Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000.

Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000.

Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

Cote/Cotes extrêmes

662W3

Date

1999-2000

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.