2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O43-2O51

Date

1899-1961

Cote/Cotes extrêmes

2O44-2O51

Date

1899-1961

Compagnie du tramway électrique de Besançon au plateau de Beauregard-Bregille, statuts (1909) ; attribution de la concession d'exploitation : rapports, notes, correspondance (1899-1907) ; versement de subventions par la Ville ou par le département : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1913-1940) ; rapports d'exercice (1915-1948) ; arrêts de l'exploitation : délibération du conseil municipal, pétitions, rapports, notes, correspondance (1916-1942) ; fonctionnement : correspondance (1919-1930) ; renouvellement de la concession d'exploitation : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1931-1941) ; gestion du personnel : compte rendu de réunion, correspondance (1937-1938) ; demande d'indemnités pour charges extracontractuelles : délibération du conseil municipal, requête, correspondance (1939-1940, 1943) ; demande de révision ou de résiliation de la concession d'exploitation : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1939-1941) ; rachat de la concession d'exploitation par la Ville : délibérations du conseil municipal, copie de l'acte notarié, procès-verbal d'assemblée générale, rapports, état nominatif du personnel, règlement intérieur, correspondance (1941-1946) ; nomination du directeur : arrêté municipal (1946).

Cote/Cotes extrêmes

2O50

Date

1899-1948