191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB1-191W_GB17

Date

1968-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB1-191W_GB3

Date

1968-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Années 2004 à 2011 : registres (manque l'année 2007) ; séances du syndicat : comptes-rendus sommaires (1973-1996) ; historique du syndicat : notes de présentation (1983-2001) ; règlement sanitaire du syndicat : arrêtés, délibérations (1988-2000).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB3

Date

1973-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable