4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Intendance, affaires diverses Recrutement, logements militaires, Eclaireurs Réquisitions et affaires diverses 4H,12 bis : Affaires diverses concernant différents services : police, voirie, édifices ... datant de la guerre de 1870

Cote/Cotes extrêmes

4H12

Date

1870-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable