Aide à la recherche

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

Déplier tous les niveaux

Date

2018-04-26

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

Origine

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

Modalités d'entrées

Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"

Coutumier faisant connaître les usages locaux ayant généralement force de loi devant les tribunaux pour les cantons de Russey et de Maîche (Doubs) : 1932

Cote/Cotes extrêmes

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F PIECE-7011

Date

1932

Caractéristiques physiques

text; monographie imprimée; monographie imprimée

Particularité physique

16 p. ; in-8; Nombre total de vues : 20

Origine

Éditeur(s) : impr. de l'Est (Besançon)

Présentation du contenu

[Coutume. Le Russey. 1932]; [Coutume. Maîche. 1932]; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1; Avec mode texte

voir la notice

Conditions d'utilisation

domaine public; public domain

Langue des unités documentaires

fre; français

Bibliographie

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb333333145