N°8, de Besançon aux Montboucons, plans de traverse et profils en long (1876, 1927) ; contentieux avec la veuve Humbert au sujet de l'indemnité pour dommages versée lors des travaux de déviation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1922, 1924).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O369

Date

1876-1927

Notes

Correspond aux actuelles avenues de Montrapon et des Montboucons.