1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M63

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M61

Date

1793-1921

Réorganisation : délibérations du conseil municipal, projet de règlement, plan, avis, affiches, notes, correspondance (1897-1899) ; transfert de la place Labourey à la place Pâris : arrêtés municipaux, récépissés, affiche (1898) ; fixation du tarif des droits de place : délibération du conseil municipal (1898) ; réclamations concernant des événements survenus sur le marché de la place Labourey : arrêté municipal, rapports, contravention, pétition, plan, correspondance (1898-1900).

Cote/Cotes extrêmes

1M59

Date

1897-1900