Aménagement des locaux : plans, permis de construire, procès-verbal de la commission sécurité, bons de travail, comptes rendus de réunion de chantier, dossier de marché de maçonnerie, correspondance (1997) ; réfection de la couverture : dossier technique, CCAP, acte d'engagement, factures, acte de cautionnement, bon de travail, plans, CCTP, détail estimatif, dossier administratif, documentation technique, déclaration de travaux (2000-2002) ; travaux de réfection pour le centenaire en 2005 : plans, bons de travail, devis, correspondance, mémoire des travaux sur la chaufferie, notes (2002-2005) ; travaux divers (couverture, sanitaires, tout à l'égout, faux-plafond) : devis, facture, bons de travail, plans, notes interne, déclaration de travaux, correspondance (2006-2008).

245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements socio-culturels.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB434-245W_GB575

Date

1962-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Harmonie des Chaprais.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB473-245W_GB474

Date

1997-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

WEISS, Charles (rue)

Mots clés collectivités

BAT-B6220102