De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Cote/Cotes extrêmes

928W52

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Avenue Jean Jaurès (1993-2003) ; rue Jeanneney (1992-2006) ; rue des Jeannettes (1996) ; rue Jouchoux (1991-2002) ; place Jouffroy (1988-1996) ; rue Jouhaux (1996-2003) ; chemin de la Jourande (1991-2001) ; chemin des Journaux (1987-2005) ; rue des Justices (1989-1992) ; boulevard Kennedy (1990-1999) ; rue Képler (1991-2006) ; rue Klein (1995-2000) ; rue Kocher (1994) ; rue Krug (1988-1998) ; rue Labbé (1987-2003) ; rue La Fayette (1986-1994) ; avenue Léo Lagrange (1986-2001) ; rue Lanchy (1986-2006) ; rue du Languedoc (1982-2006) ; rue Laplace (2002) ; rue Lapret (1985-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006