Aide à la recherche

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB10-71W_GB15

Date

2001-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Compétence "Incinération des déchets", transfert : correspondance, étude financière, comptes-rendus de réunions, délibérations municipales, convention Ville/CAGB/SYBERT (2001-2003).Transfert de l'Usine d'incinération des ordures méagères (UIOM) au Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) : comptes-rendus de réunions, délibérations, correspondance, notes (2001-2003).Stokage et réutilisation des mâchefers (résidus métalliques) : correspondance, comptes-rendus de réunions, études sur la réalisation d'un plate-forme de stockage (2001-2005).

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB10

Date

2001-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable