117W_GB : Budgets primitifs (2004-2013), comptes administratifs (2001-2009) et comptes de gestion (2001-2013) de la CAGB.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

117W_GB

Date

2001-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,90 ml, 9 article(s)

Origine

CAGB_Direction Finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/11/2018

Présentation du contenu

Budgets primitifs (2004-2013), comptes administratifs (2001-2009) et comptes de gestion (2001-2013) de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

117W_GB1-117W_GB9

Date

2001-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Régie de recette des équipements fluviaux : documents de suivi, pièces justificatives (factures, bons de livraison).

Cote/Cotes extrêmes

117W_GB9

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2009

Conditions d'accès

Communicable