5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Archives de la Sociétés des Retraités de la Gendarmerie et de la Garde républicaine déposées le 18 juillet 1921

Cote/Cotes extrêmes

5Q1

Date

1921

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable