4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Écoles de Besançon, travaux : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, cahier des charges, devis, affiches, correspondance (1847-1887) ; installation de l'éclairage au gaz : rapport, décompte général, correspondance (1881-1883) ; demandes d'utilisations de locaux scolaires par des associations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1901-1919) ; locaux occupés par les autorités militaires en période de guerre et installation d'écoles provisoires en remplacement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1914-1919) ; travaux : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1906-1937) ; subventions reçues pour leur construction : délibérations du conseil municipal, correspondance (1924-1934).

Cote/Cotes extrêmes

4M63

Date

1847-1937