Projet d'agglomération du Grand Besançon - contribution de l'Agence d'Urbanisme de Grand Besançon (janvier 2002) - contributions de la CAGB (Communauté d'agglomération du Grand Besançon), de la ville de Besançon et de la région de Franche-Comté (décembre 2002) - séminaire de lancement du projet d'agglomération : dossier de presse, actes du séminaire, programme (janvier 2002) - ateliers de travail constitués pour l'occasion (cohésion sociale et citoyenneté, temps libre et loisirs, mobilité et accessibilité, rayonnement et excellence, création de richesses) : comptes rendus des réunions et synthèse (2002) - commission "projet et contrat d'agglomération" (commission n°6 de la CAGB) : comptes-rendus (2001-2002) - bilan d'étape (avril 2002) - documentation : contrat d'agglomération de Dijon (2002), projet d'agglomération de Lyon (2001)

Aide à la recherche

525W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

525W1-9

Date

1990-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

9 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/12/2008

Présentation du contenu

Dossiers suivis par M. Christian BORNOT, conseiller technique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

525W7

Date

2001-2002

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières