Ms 1204 - Recueils Boisot. « Cartulaire. Tome I. »

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Fonds général (Ms 1005 à 1296)

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Ms 1005 à 1296

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1171 à 1216

Ms 1204 - Recueils Boisot. « Cartulaire. Tome I. »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1204

Date

XVe-XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

III-259 feuillets, moins les folio 71, 90 et 91

Dimensions et unité de dimensions

300 × 220 mm

Historique de la conservation

Boisot, no 2033

Manuscrit numérisé -- Fonds général

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier et parchemin

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. I-III Table, dressée par Jules Chiflet, des pièces qui constituent le recueil

Fol. 1 Pouillé du diocèse de Besançon, avec la taxe due à l'archevêque par chaque bénéfice XVe siècle Papier

Fol. 20 Indult du pape Clément VII, concédant à l'empereur Charles-Quint le droit de nommer à des bénéfices réguliers ; Bologne, 8 mars 1533 ; deux copies, dont l'une certifiée par le greffier du parlement de Dole ; papier

Fol. 24 Bulle et placet concernant la mission remplie auprès de Charles-Quint par le cardinal d'Imola, comme légat a latere du pape Jules III (1553) : exemplaire imprimé de la bulle (Louvain, 1553, in-4o, 12 feuillets), avec certificat d'authenticité sous le sceau du cardinal d'Imola ; copie manuscrite du placet, certifiée par le secrétaire d'État Bave

Fol. 39 Provision, par le cardinal d'Imola, du prieuré de Bellefontaine, en faveur de Jacques de Saint-Mauris ; Anvers, 7 septembre 1553 ; original sur parchemin

Fol. 40 Placet impérial sur cette provision ; Bruxelles, 6 octobre 1553 ; original sur parchemin

Fol. 42 Consultation pour Jacques de Saint-Mauris, abbé de Goailles, au sujet de ses différends avec les religieux de cette abbaye (minute, papier)

Fol. 52 Pain d'abbaye sur Goailles, accordé à un vieux soldat par le gouvernement de Bruxelles 29 octobre 1585 Original sur parchemin

Fol. 53 Opposition de Jacques de Saint-Mauris à l'introduction à Goailles d'un second titulaire du pain d'abbaye août 1585 Papier

Fol. 58 Placet d'un individu se disant pourvu d'un pain d'abbaye sur Goailles, et répliques de l'abbé Charles de Saint-Mauris 14 avril 1603 Papier

Fol. 63 Consentement donné par Jean de Jouffroy, abbé de Luxeuil, à une permutation relative au prieuré de Saint-Valbert de Fouchécourt 8 mars 1455 ou 1456 Original sur parchemin portant la signature du prélat

Fol. 65 « Consentement de l'empereur Charles-Quint pour la coadjutorerie du prieuré de Mouthier-Hte-Pierre obtenu par Antoine Perrenot de Granvelle » ; Valladolid, 17 septembre 1538 ; original sur parchemin

Fol. 67 Consentement pour le même objet, donné par le cardinal de Lorraine, abbé de Cluny ; Fontainebleau, 17 février 1538 ; original sur parchemin portant la signature du cardinal de Lorraine

Fol. 69 Institution de prieur de Chaux-lez-Clerval, donnée à François Bonvalot par le vicaire général de l'Ordre de Cluny 24 avril 1532 Original sur parchemin

Fol. 72 Placet d'acquiescement du gouvernement de Bruxelles à la coadjutorerie du prieuré de Saint-Saulve de Valenciennes, constituée au profit de Jacques de Saint-Mauris 2 janvier 1543 ou 1544 Original sur parchemin

Fol. 74 Placet d'acquiescement de Charles-Quint à la prise de possession de la cure de Rurey par Antoine Perrenot de Granvelle, pourvu du doyenné d'Arbois dont cette cure relevait ; Naples, 13 décembre 1535 ; original sur parchemin

Fol. 76 Mandement d'enquête au sujet d'une succession de mainmortable advenue au village de Ranzevelle et réclamée par le prieuré de Fontaine-lez-Luxeuil ; Vesoul, 23 mai 1466 ; original sur parchemin

Fol. 78 Inventaire des meubles du prieuré de Saint-Ulrich (Haut-Rhin) 17 avril 1532 Papier

Fol. 80 Inventaire des meubles du prieuré de Mouthier-Haute-Pierre 19 octobre 1542 Papier

Fol. 83 Lettre sur la situation du prieuré de Mesirey-en-Ferrette, dont Charles Bonvalot était titulaire 8 février 1578 Papier

Fol. 86 Note contre les prétentions de Pierre Besançon sur le prieuré de Saint-Vincent d'Ilay (Jura) 1579 Papier

Fol. 92 Lettre du cardinal de Saint-Étienne au sujet de la collation du prieuré d'Arbois à Jean de Montfort ; Rome, 27 août 1584 papier, sceau armorié

Fol. 93 Réponse de Jacques de Saint-Mauris ; Besançon, 17 septembre 1584 papier

Fol. 95 Commission donnée au cardinal de Granvelle et au chanoine Humbert de la Tour-Saint-Quentin, de Besançon, pour l'exécution d'une bulle du pape Pie IV, accordant au roi d'Espagne Philippe II la faculté d'une nomination dans chacun des corps ecclésiastiques de ses États 1er juillet 1560 Placard imprimé sur papier

Fol. 97 Placet impérial pour la collation éventuelle d'un bénéfice ecclésiastique à Étienne Perrenelle, de Champlitte ; Bruxelles, 11 avril 1537 papier

Fol. 98 Copie des principaux titres du chapitre de Notre-Dame de Dole XVIe siècle Papier

Fol. 110-112 Lettres de naturalisation accordée par le roi de France Henri II au chanoine Pierre Cochon, de Poligny ; Troyes, 12 mai 1548 papier

Fol. 113 Notes sur les us et coutumes des Tiercelines de Salins XVIIe siècle Papier

Fol. 117 Commission royale au parlement de Franche-Comté, pour l'inspection des établissements religieux de cette province 2 juin 1590 Papier

Fol. 118 Lettre écrite en conséquence à Jacques de Saint-Mauris, titulaire du prieuré de Saint-Renobert 18 novembre 1594 Papier

Fol. 119 Procès-verbaux d'enquêtes faites d'autorité du Parlement, sur l'état des abbayes de la Charité, de Theuley, de Corneux, du couvent des Augustins de Champlitte, du prieuré d'Ecuelle, des dépendances de l'abbaye de Cîteaux en Franche-Comté 1589-1591 Papier

Fol. 186 État de la répartition annuelle des revenus de l'abbaye d'Acey, par l'abbé commendataire François de Rye 13 juillet 1606 Papier

Fol. 196 Placet impérial pour la prise de possession par Antoine Perrenot de Granvelle, de l'abbaye de Balerne ; Monçon, 24 août 1537 original sur parchemin

Fol. 197 Collation d'une prébende du chapitre de Calmoutier, en vertu du droit qu'ont de le faire, une fois dans leur vie, les archevêques de Besançon ; Gy, 26 octobre 1517 original sur parchemin

Fol. 198 Bulle du pape Clément VII conférant la qualité de protonotaire apostolique (de numero participantum) à Antoine Perrenot de Granvelle ; Bologne, 13 décembre 1529 original sur parchemin

Fol. 200 Supplique à l'empereur Rodolphe II, au sujet du prieuré de Mesirey en Ferrette, par Charles Bonvalot, titulaire de ce bénéfice (minute sur papier)

Fol. 204 Bulle du pape Paul III accordant des dispenses pour l'entrée dans les ordres à Charles Bonvalot, fils naturel de l'ancien administrateur du diocèse de Besançon ; Rome, 25 novembre 1541 original sur parchemin

Fol. 206 Sentence de l'officialité de Besançon limitant à une aumône de dix livres la peine encourue pour un homicide par Charles Bonvalot, prieur commendataire de Mesirey 1570 Papier

Fol. 208 Note sur les débuts de la confrérie de la Croix à Dole fin du XVIe siècle Papier

Fol. 211 Motif de droit canonique pour la dispense favorable au mariage de Jean-Baptiste de la Baume, marquis de Saint-Martin, avec Lambertine de Ligne, veuve de son frère Philibert 1540 Papier

Fol. 254 Ordonnance de l'ordinaire diocésain de Besançon pour l'exécution d'un indult apostolique autorisant Jacques de Saint-Mauris, grand archidiacre, à avoir un oratoire domestique 3 septembre 1587 Original sur parchemin

Fol. 256 Indult apostolique dispensant Jacques de Saint-Mauris de l'abstinence du carême ; Rome, 7 mars 1595 original sur parchemin

Fol. 258 Bulle du pape Paul III sanctionnant la résignation par Pierre d'Andelot d'un canonicat, sous réserve d'une pension 11 octobre 1546 Original sur parchemin

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure du XVIIe siècle, en carton, couvert de parchemin

Table des matières

2e de couv. - non folioté 1
Catalogue des pièces en ce volume - I 2
Table, dressée par Jules Chiflet, des pièces qui constituent le recueil - II 3
Pouillé du diocèse de Besançon, avec la taxe due à l'archevêque par chaque bénéfice (papier, XVe siècle) - 1 6
Indult du pape Clément VII, concédant à l'empereur Charles-Quint le droit de nommer à des bénéfices réguliers ; Bologne, 8 mars 1533 ; deux copies, dont l'une certifiée par le greffier du parlement de Dole ; papier - 20 43
Bulle et placet concernant la mission remplie auprès de Charles-Quint par le cardinal d'Imola, comme légat a latere du pape Jules III (1553) : exemplaire imprimé de la bulle (Louvain, 1553, in-4o, 12 feuillets), avec certificat d'authenticité sous le sceau du cardinal d'Imola ; copie manuscrite du placet, certifiée par le secrétaire d'État Bave - 24 51
Provision, par le cardinal d'Imola, du prieuré de Bellefontaine, en faveur de Jacques de Saint-Mauris ; Anvers, 7 septembre 1553 ; original sur parchemin - 39 76
Placet impérial sur cette provision ; Bruxelles, 6 octobre 1553 - 40 79
Consultation pour Jacques de Saint-Mauris, abbé de Goailles, au sujet de ses différends avec les religieux de cette abbaye (minute, papier) - 42 81
Pain d'abbaye sur Goailles, accordé à un vieux soldat par le gouvernement de Bruxelles, 29 octobre 1585 - 52 98
Opposition de Jacques de Saint-Mauris à l'introduction à Goailles d'un second titulaire du pain d'abbaye, août 1585 - 53 100
Placet d'un individu se disant pourvu d'un pain d'abbaye sur Goailles, et répliques de l'abbé Charles de Saint-Mauris, 14 avril 1603 - 58 104
Consentement donné par Jean de Jouffroy, abbé de Luxeuil, à une permutation relative au prieuré de Saint-Valbert de Fouchécourt, 8 mars 1455 ou 1456. Original sur parchemin portant la signature du prélat - 63 113
« Consentement de l'empereur Charles-Quint pour la coadjutorerie du prieuré de Mouthier-H.te-Pierre obtenu par Antoine Perrenot de Granvelle » ; Valladolid, 17 septembre 1538 ; original sur parchemin - 65 116
Consentement pour le même objet, donné par le cardinal de Lorraine, abbé de Cluny ; Fontainebleau, 17 février 1538 ; original sur parchemin portant la signature du cardinal de Lorraine - 67 118
Institution de prieur de Chaux-lez-Clerval, donnée à François Bonvalot par le vicaire général de l'Ordre de Cluny, 24 avril 1532 - 70 121
Placet d'acquiescement du gouvernement de Bruxelles à la coadjutorerie du prieuré de Saint-Saulve de Valenciennes, constituée au profit de Jacques de Saint-Mauris, 2 janvier 1543 ou 1544 - 73 123
Placet d'acquiescement de Charles-Quint à la prise de possession de la cure de Rurey par Antoine Perrenot de Granvelle, pourvu du doyenné d'Arbois dont cette cure relevait ; Naples, 13 décembre 1535 - 75 125
Mandement d'enquête au sujet d'une succession de mainmortable advenue au village de Ranzevelle et réclamée par le prieuré de Fontaine-lez-Luxeuil ; Vesoul, 23 mai 1466 - 76 126
Inventaire des meubles du prieuré de Saint-Ulrich (Haut-Rhin), 17 avril 1532 - 78 128
Inventaire des meubles du prieuré de Mouthier-Haute-Pierre, 19 octobre 1542 - 80 132
Lettre sur la situation du prieuré de Mesirey-en-Ferrette, dont Charles Bonvalot était titulaire, 8 février 1578 - 83 138
Note contre les prétentions de Pierre Besançon sur le prieuré de Saint-Vincent d'Ilay (Jura), 1579 - 86 144
Lettre du cardinal de Saint-Étienne au sujet de la collation du prieuré d'Arbois à Jean de Montfort ; Rome,, 27 août 1584, papier, sceau armorié - 92 149
Réponse de Jacques de Saint-Mauris ; Besançon, 17 septembre 1584 - 93 151
Commission donnée au cardinal de Granvelle et au chanoine Humbert de la Tour-Saint-Quentin, de Besançon, pour l'exécution d'une bulle du pape Pie IV, accordant au roi d'Espagne Philippe II la faculté d'une nomination dans chacun des corps ecclésiastiques de ses États; 1er juillet 1560 - 96 154
Placet impérial pour la collation éventuelle d'un bénéfice ecclésiastique à Étienne Perrenelle, de Champlitte ; Bruxelles, 11 avril 1537 - 97 155
Copie des principaux titres du chapitre de Notre-Dame de Dole; XVIe siècle - 98 157
Lettres de naturalisation accordée par le roi de France Henri II au chanoine Pierre Cochon, de Poligny ; Troyes, 12 mai 1548 - 110 179
Notes sur les us et coutumes des Tiercelines de Salins, XVIIe siècle - 113 183
Commission royale au parlement de Franche-Comté, pour l'inspection des établissements religieux de cette province, 2 juin 1590 - 117 191
Lettre écrite en conséquence à Jacques de Saint-Mauris, titulaire du prieuré de Saint-Renobert, 18 novembre 1594 - 118 193
Procès-verbaux d'enquêtes faites d'autorité du Parlement, sur l'état des abbayes de la Charité, de Theuley, de Corneux, du couvent des Augustins de Champlitte, du prieuré d'Ecuelle, des dépendances de l'abbaye de Cîteaux en Franche-Comté, 1589-1591 - 119 194
État de la répartition annuelle des revenus de l'abbaye d'Acey, par l'abbé commendataire François de Rye, 13 juillet 1606 - 186 293
Placet impérial pour la prise de possession par Antoine Perrenot de Granvelle, de l'abbaye de Balerne ; Monçon, 24 août 1537 - 196 311
Collation d'une prébende du chapitre de Calmoutier, en vertu du droit qu'ont de le faire, une fois dans leur vie, les archevêques de Besançon ; Gy, 26 octobre 1517 - 197 312
Bulle du pape Clément VII conférant la qualité de protonotaire apostolique (de numero participantum) à Antoine Perrenot de Granvelle ; Bologne, 13 décembre 1529 - 198 314
Supplique à l'empereur Rodolphe II, au sujet du prieuré de Mesirey en Ferrette, par Charles Bonvalot, titulaire de ce bénéfice (minute sur papier) - 200 316
Bulle du pape Paul III accordant des dispenses pour l'entrée dans les ordres à Charles Bonvalot, fils naturel de l'ancien administrateur du diocèse de Besançon ; Rome, 25 novembre 1541 - 204 324
Sentence de l'officialité de Besançon limitant à une aumône de dix livres la peine encourue pour un homicide par Charles Bonvalot, prieur commendataire de Mesirey, 1570 - 206 326
Note sur les débuts de la confrérie de la Croix à Dole, fin du XVIe siècle - 208 330
Motif de droit canonique pour la dispense favorable au mariage de Jean-Baptiste de la Baume, marquis de Saint-Martin, avec Lambertine de Ligne, veuve de son frère Philibert, 1540 - 211 335
Ordonnance de l'ordinaire diocésain de Besançon pour l'exécution d'un indult apostolique autorisant Jacques de Saint-Mauris, grand archidiacre, à avoir un oratoire domestique. 3 septembre 1587 - 254 417
Indult apostolique dispensant Jacques de Saint-Mauris de l'abstinence du carême ; Rome, 7 mars 1595 - 256 419
Bulle du pape Paul III sanctionnant la résignation par Pierre d'Andelot d'un canonicat, sous réserve d'une pension, 11 octobre 1546 - 258 422

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;, Bénéfices réguliers

Mots clés personnes

Boisot, Boisot (L'abbé Jean-Baptiste), Chifflet (Jules), vicaire général de Besançon, abbé de Balerne, chancelier de la Toison d'Or, prieur de Dampierre-sur-Salon, etc, Charles-Quint, empereur, Clément VII, pape (Robert de Genève), Imola (Le cardinal d'), Imola (Le cardinal d'), Imola (Le cardinal d'), Imola (Le cardinal d'), Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Saint-Mauris (Charles de), abbé de Goailles, Jean de Lorraine (Le cardinal), abbé de Cluny, Jean de Lorraine (Le cardinal), abbé de Cluny, Jouffroy (Jean de), abbé de Luxeuil, Jouffroy (Jean de), abbé de Luxeuil, Charles-Quint, empereur, Jean de Lorraine (Le cardinal), abbé de Cluny, Bonvalot (François), abbé commendataire de Damparis, abbé de Luxeuil, administrateur de l'archevêché de Besançon, ambassadeur de Charles-Quint en France, archevêque de Besançon, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Bonvalot (Charles), prieur de Mesirey-en-Ferrette, Bonvalot (François), abbé commendataire de Damparis, abbé de Luxeuil, administrateur de l'archevêché de Besançon, ambassadeur de Charles-Quint en France, archevêque de Besançon, Besançon (D. Pierre), Saint-Étienne (Le cardinal de), Saint-Étienne (Le cardinal de), Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Perrenot de Granvelle (Antoine, cardinal), évêque d'Arras, abbé de Luxeuil, archevêque de Besançon, etc, La Tour-Saint-Quentin (Humbert de), chanoine de Besançon, Perrenelle (Etienne), Cochon (Pierre), Rye (François de), abbé d'Acey, archevêque de Césarée, coadjuteur, puis archevêque de Besançon, Perrenot de Granvelle (Antoine, cardinal), évêque d'Arras, abbé de Luxeuil, archevêque de Besançon, etc, Perrenot de Granvelle (Antoine, cardinal), évêque d'Arras, abbé de Luxeuil, archevêque de Besançon, etc, Clément VII, pape (Robert de Genève), Perrenot de Granvelle (Antoine, cardinal), évêque d'Arras, abbé de Luxeuil, archevêque de Besançon, etc, Bonvalot (Charles), prieur de Mesirey-en-Ferrette, Bonvalot (Charles), prieur de Mesirey-en-Ferrette, Rodolphe II, empereur, Paul III, pape, La Baume (Jean-Baptiste de), marquis de Saint-Martin, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Saint-Mauris (Jacques de), prieur de Bellefontaine, Goailles et Saint-Renobert, abbé de Montbeuoît, maître des requêtes au parlement de Franche-Comté, Paul III, pape

Mots clés collectivités

Goailles (Abbaye de), La Charité (Abbaye de), Corneux (Abbaye de), Theuley (Abbaye de), Balerne (Abbaye)