392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W1-98

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13 ml

98 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/03/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Zone d'aménagement concerté "Marché des Beaux Arts" : comptes rendus des réunions de la commission locale du secteur sauvegardé, pièces à l'appui, correspondance (1996-1998) ; "Le projet de Besançon pour son secteur ancien" : étude (1995) ; immeuble du 51 rue Bersot, classement à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêté de classement (1994-1995) ; cuverie et grenier de l'Abbaye Saint Paul, projet de reconversion (1994-1995)

Cote/Cotes extrêmes

392W84

Date

1994-1998

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.