GG1-450
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Une foliotation différente pour chaque année, et deux paginations pour 1743, soit :
* 1740, 94 f° dont 8 vierges, manque f°70. A noter : f°11 v° et 12 (12 février) : 1 acte d'abjuration ; f°22 v° (18 avril) : promesse de mariage.
* 1741, 101 f° dont 6 vierges, 1 feuillet volant entre f°31 v° et 32, manque f°81.
* 1742, 94 f°. A noter : f°48 v° (3 juin) : un acte d'abjuration.
* 1743, 102 et 18 f° et 1 feuillet supplémentaire numéroté 23.
* 1744, 111 f° dont 5 vierges. A noter : f°33 v° et 34 (29 mars) : 4 actes d'abjuration.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Autres données descriptives
Mots clés matières
Mots clés typologiques