31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suivi du dossier Accessibilité-Handicap : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 29/09/2006 17/11/2008. Suivi du dossier Gestion des équipements fluviaux (Halte Moulin Saint Paul, Deluz, Port fluvial) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 31/01/2008 06/03/2009 Suivi du dossier Journées du Patrimoine : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 27/03/2006 21/10/2008

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB5

Date

2006-2009

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.