357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Station Hydrominérale Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1995/1997 : dossier de marché (N° 103/95) Station Chenecey Buillon : remplacement chaudière logement 1995/1996 : dossier de marché (N° 158/95) Ancienne Usine CLEAN WAY : Poste de transformation 1995/1996 : dossier de marché (N° 146/95) CTM: Ventilation local onduleur 1995/1996 : dossier de marché (N° 153/95) Fourniture et installation Postes TALCO/véhicules municipaux 1995 : dossier de marché (N° 140/95) Eclairage Public : Fourniture de sources lumineuses 1995/1996 : dossier de marché (N° 169/95) NOEL 95 : Illuminations 1995/1997 : dossier de marché (N°178/95) Stade Municipal : travaux électricité MT 1995/1996 : dossier de marché (N° 170/95) Télégestion chaufferies : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 148/95) Télégestion Eclairage Public : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 149/95) Centre social Montrapon : Chauffage + E.C.S. 1995/1997 : dossier de marché (N° 190/95) Espace Planoise : installation téléphonique 1995/1996 : dossier de marché (N° 179/95) MPT Montrapon : alarme vol 1995/1997 : dossier de marché (N° 206/95)

Cote/Cotes extrêmes

357W19

Date

1995-1999

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.