5Fi - Plans et affiches issus des fonds (cote de rangement)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5Fi1-32

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/03/2010

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

RUISSEAU DE BREGILLE - REGLEMENTATION

Cote/Cotes extrêmes

5Fi5

Autres Cotes

DD162 (ancienne cote)

Date

1770

Caractéristiques physiques

Affiche

Particularité physique

Papier
Bon

Dimensions

47 cm / 38 cm

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Affiche portant interdiction à tous particuliers de jeter des déblais dans le ruisseau de Bregille ainsi que dans le Doubs et d'amasser sur les bords du ruisseau et de la rivière des pierres pour servir de bancs à laver, sous peine d'amende (5 janvier 1770).

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable

Documents en relation

Document extrait de la cote DD162

Mots clés lieux