Dossiers de subventions aux radios locales (2013-2015), dossiers de marchés publics (2011-2015), factures service (2013-2015).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

961W

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,50 ml, 11 article(s)

Origine

Direction Communication

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/08/2018

Présentation du contenu

Dossiers de subventions aux radios locales (2013-2015), dossiers de marchés publics (2011-2015), factures service (2013-2015).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

961W1-961W11

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Factures service de la direction.

Cote/Cotes extrêmes

961W7

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 5 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable