541W

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Cote/Cotes extrêmes

541W1-43

Date

1995-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml

43 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/07/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes technique : -traitement de fumées ligne 4 ensemble vues en plan, élévations longitudinales, élévations transversales, coupes longitudinales, vues en plan, extraction des fumées: plans -traitement des fumées ligne 4 coffret vidange BCL 85T30, traitement des fumées ligne 4 coffret registre préchauffage BCL 47N95, boites de jonction chauffages, coffret registre de sécurité BCL 47N02, coffret séquenceur BCL FAM4, analyse fonctionnelle évacuation des cendres chaudière, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage et cheminée, analyse fonctionnelle stockage et évacuation des cendres, analyse fonctionnelle stockage et dosage des réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches: notices techniques -traitement des fumées ligne 3 accès plan de principe, P.I.D, plan guide génie civil charges et scellements, filtres à manches, filtres à manches analyse fonctionnelle, spécification technique ligne 3 ventilateurs, échangeur fumées/air, distribution réactif, évacuation des cendres, air comprimée, réservations process pour le bâtiment, plan d'ensemble élévations files B - C et 1: notices techniques et plans

Cote/Cotes extrêmes

541W38

Date

1999

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.