Location d'appartements : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrats de bail, cahier des charges, affiches, notes, correspondance (1790-1881) ; location de logements ou de salles de réunion : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, règlement, état des dépenses, plans, affiche, correspondance (1864-1930) ; adjudication du bail de location du restaurant : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, contrats de bail, cahiers des charges, affiche, notes, correspondance (1875-1927) ; demandes d'utilisation de la Salle Granvelle pour des réunions et des conférences : délibérations du conseil municipal, correspondance (1909-1919).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M145-1M149

Date

1790-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1M146

Date

1790-1930