588W

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Cote/Cotes extrêmes

588W1-23

Date

1997-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,1 ml

23 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3, suivi de chantier : rapports, comptes rendus d'essais, plans.

Cote/Cotes extrêmes

588W9

Date

1999-2000

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.