433W

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Cote/Cotes extrêmes

433W1-11

Date

1971-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

11 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/02/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Patrimoine et secteur sauvegardé (notamment secteur sauvegardé du quartier Battant) 1. Ilot Vignier - études de parking (1985-1987) 2. Rue du Sechal - opération SAFC (1983) 3. 18 bis quai Vauban, étude de la Société d'équipement du département du Doubs (1985) 4. 24, 26, 28, quai Vauban, plans (1985) 5. impasse Saint Canat, plan (1982) 6. 21, rue de Vignier, bâtiment B, plans (1980) 7. 12-14 rue de Richebourg, plans, projet d'aménagement (1991) 8. 4, rue Mayence, état des lieux, plans (1980) 9. immeuble, 57 rue Veil Picard, photographies, plans (sans date) 10. Espaces Verts "La roseraie", plans (1991) 11. Rue des Granges, brasserie du commerce ; rue de la République, banque populaire : plans des façades (1991) 12. 29, rue de la Préfecture - relevé et plans (1990) 13. 9, rue du Grand Charmont - dossier de projet (1993) 14. 15 grande rue, 10 rue des Bouchers - plans et reportage photographique (1980) 15. 8, rue des Martelots, plans (1980) 16. 22 et 24 rue Battant, plans (1980) 17. 77, rue Battant - liaisons piétonnes (1992) 18. 29/31, rue Battant, état des lieux (1991) 19. 23, rue Battant restauration immobilière, plans (1979) 20. 97, rue Battant, plans (1990) 21. 9, 13, 15, rue du Petit Battant - aménagement de la cours intérieure, plans (1992) 22. 37, rue Battant Hotel Champagney, projet d'enseigne : plans, correspondance (1995) 23. Hotel Jouffroy, rue du Petit Chaumont (1991) 24. Maison à Rondins - 6, avenue Clémenceau, reportage photographiques et plans (1993).

Cote/Cotes extrêmes

433W3

Date

1979-1995

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux